Demande de reproduction de publications avec droit d'auteur

 

1. Veuillez indiquer le nom et l’adresse de l’individu ou du groupe faisant une demande de permission de reproduction.

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2. Veuillez décrire la publication de la fondation à être reproduite (insérer l’adresse URL si possible).

   


   


   


   


 
Question - Not Required - Type de publication :







 

3. Veuillez décrire l'usage qui sera fait de la publication.

 

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4.Veuillez indiquer la source d’information additionnelle de la publication.

 

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5. Veuillez nous indiquer plus de détails sur le matériel que vous désirez produire.

   


 
Question - Not Required - Est-ce que le matériel sera vendu?


   


 
Question - Not Required - Allez-vous réaliser des profits?


 

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